DÉFINITION
Frais d’arbitrage
Les frais d’arbitrage sont des frais qui peuvent s’appliquer lorsqu’un épargnant modifie la répartition de son épargne entre les supports d’un contrat.
Thibault LemlerDéfinition
Dans une assurance-vie ou un plan d’épargne retraite, un arbitrage consiste à déplacer une partie de l’épargne d’un support vers un autre. Les frais d’arbitrage sont les coûts que le contrat peut prévoir pour réaliser cette opération.
Pourquoi c’est important
Ces frais influencent le coût réel des changements de répartition. Ils sont donc à prendre en compte avant de modifier régulièrement ses supports, notamment lorsque les montants concernés sont limités ou que les arbitrages se multiplient.
Exemple ou cas d’usage
Une personne peut souhaiter réduire la part placée sur un fonds en euros pour investir une partie de son épargne sur des unités de compte. Cette modification correspond à un arbitrage si elle est effectuée au sein du même contrat.
Points de vigilance
Un arbitrage ne doit pas être évalué uniquement à partir de ses frais. Il modifie aussi l’exposition aux risques, la disponibilité éventuelle des supports et la cohérence de l’épargne avec l’horizon du projet.
Pour lire les conditions d’un contrat, il est utile de vérifier plusieurs éléments :
Le montant ou le mode de calcul des frais d’arbitrage
Le nombre d’arbitrages inclus ou facturés sur une période
Les frais de gestion propres aux supports sélectionnés
Les règles applicables à la gestion libre ou à la gestion pilotée
Les modalités peuvent varier d’un contrat à l’autre. Elles doivent être vérifiées dans la documentation contractuelle à jour.
Pour aller plus loin
Les frais d’arbitrage s’inscrivent dans le fonctionnement global de l’assurance-vie et du plan d’épargne retraite. Ils peuvent être étudiés avec les frais de gestion, le choix entre fonds en euros et unités de compte, ainsi que l’allocation retenue.
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